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Phase I
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Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
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Évaluation environnementale stratégique
1
Cadre réglementaire
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Documents sur la stabilité des chalands (normes provisoires)
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Aviation
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Publications
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
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Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Sécurité maritime au Canada
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
2
Permis et immatriculation des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Initiatives
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Marchandises dangereuses
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Circulaires d'information
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Programmes
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Campagnes
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Publications
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Marine
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Avis de navigabilité
1
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
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2012
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2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
78
Aviation
5
Type de contenu
Page
60
Publication
26
Service
1
Type
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