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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 119 des éléments.
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Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Mandat
1
Conseillers
1
Le Président
1
Document de travail
1
M. Duncan Dee
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Sujets
Aviation
205
Centre reference
87
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
(-) Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
55
Consultations
30
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
79
2023
200
2022
79
(-) 2021
2020
162
2019
213
2018
73
2017
75
2016
93
2015
242
(-) 2014
2013
14
2012
69
2011
41
2010
581
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
47
Corporate
24
Maritime
19
Routier
9
Ferroviaire
8
TMD
5
Surface
1
Type de contenu
Page
115
Publication
3
Sujet
1
Type
Type