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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 123 des éléments.
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Groupe de travail du CCR sur les véhicules motorisés : plan de travail sur les normes nouvelles et existantes de sécurité automobile
1
Secteur de réglementation concerné - Émissions provenant des locomotives
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Sécurité aérienne
1
Mandat
1
Conseillers
1
Le Président
1
Document de travail
1
M. Duncan Dee
1
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
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Sujets
Aviation
203
Centre reference
86
Publications
48
Sécurité des drones
12
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
2
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
104
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
36
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
29
Transparence
14
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
Publications
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Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
Conduire en toute sécurité
2
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Date
2024
60
2023
71
2022
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2020
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2019
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2018
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2017
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(-) 2014
2013
46
2012
40
2011
3
2010
82
Catégorie
Routier
56
Aviation
36
Corporate
14
Ferroviaire
2
Surface
2
Maritime
1
TMD
1
Type de contenu
Page
101
Publication
20
Sujet
2
Type
Type