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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 55 des éléments.
Recherche
Attitudes des conducteurs à l'égard des excès de vitesse et de la gestion de la vitesse: étude quantitative et qualitative
1
Conducteurs : Portez attention aux voyants et aux indicateurs!
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2018
1
Partager la route en toute sécurité
1
Introduction
1
Quel ensemble de retenue convient le mieux à votre enfant?
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des voitures voyageurs
1
Règlement concernant les postes essentiels à la sécurité ferroviaire
1
Règlement concernant l'installation, l'inspection et la vérification des réservoirs d'air (autres que ceux des locomotives)
1
Partie I - Généralités
1
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Sujets
Aviation
203
Services généraux
104
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
(-) Règles
2021-2022
28
2011-2012
1
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
20
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Normes
7
Lignes directrices
5
Publications
4
Sécurité ferroviaire
4
Passages à niveau
3
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
65
Technologies d’aide à la conduite
25
Dispositifs de consignation électronique
7
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
2
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des véhicules automobiles
4
(-) Conduire en toute sécurité
Importer un véhicule
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Liste des règlements
36
Marchandises dangereuses
28
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Date
2024
6
2023
8
2022
42
(-) 2021
2020
21
2019
11
2018
10
2017
6
2016
4
2015
25
(-) 2014
2013
24
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
45
Routier
9
Type de contenu
Publication
55
Type
Type