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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 31 des éléments.
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Petits contenants pour le transport des marchandises dangereuses des classes 3, 4, 5, 6.1, 8 et 9, une norme de Transports Canada
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Transport des marchandises dangereuses
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Demande d’inscription en tant qu’installation de requalification des bouteilles à gaz d’acétylène conformément à la norme CSA B339-02
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
Groupe de travail sur les interventions d’urgence
1
2014
1
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Sujets
Aviation
206
Centre reference
87
Publications
48
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
7
Services aériens commerciaux
7
(-) Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
Le gouvernement du Canada approuve l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Aviation civile
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
105
Transport maritime
100
Transport ferroviaire
93
Transport routier
65
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Marchandises dangereuses
Laboratoires offrant des services d’analyse et de classification
4
Publications
4
Bulletin de nouvelles
2
Avis de sécurité
1
CANUTEC
1
Matériel de sensibilisation et FAQ
1
Sommaires des mesures d’application de la loi
1
Programmes
16
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Campagnes
5
Publications
5
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
4
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Marine
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Date
2024
12
2023
35
2022
44
(-) 2021
2020
30
2019
63
2018
40
2017
44
2016
41
2015
36
(-) 2014
2013
18
2012
36
2011
13
2010
3
2009
63
2006
1
2005
1
Catégorie
TMD
25
Aviation
2
Type de contenu
Page
24
Publication
7
Type
Type