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Transports Canada
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No de bulletin : 05/2008
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Normes relatives aux émissions de soufre de 2015 - BSN No 08/2014
1
Bulletins de la sécurité des navires
1
Nouvelles directives sur la fatigue - BSN No : 10/2019
1
Navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie Transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
0.079
Certification des gens de mer
1
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de la catégorie transport - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Manuel de navigabilité Chapitre 516 - Émissions des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 625 - Normes relatives à l'équipement et à la maintenance des aéronefs - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
73
Publications
26
Navigabilité des aéronefs
14
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Sécurité des drones
6
Services aériens commerciaux
6
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Accidents d'aviation et enquêtes
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
2
Services en ligne de l’aviation civile et applications
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
92
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Inspection et certification des bâtiments
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Pollution marine et intervention environnementale
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Services généraux
92
Marchandises dangereuses
39
Transport ferroviaire
29
Transport routier
27
Programmes
15
Campagnes
14
(-) Marine
Publications
4
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
3
Initiatives
1
Date
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118
2021
177
2020
496
2019
604
2018
396
2017
178
2016
178
2015
267
(-) 2014
2013
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2012
214
2011
274
2010
2129
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
163
Maritime
128
Corporate
2
Type de contenu
Page
238
Publication
65
Sujet
3
Service
1
Type
Type