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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 258 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Passages à niveau privés
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
Protocole d’entente
1
Présenter une demande d’habilitation de sécurité en matière de transport
1
Injonction ministérielle adressée conformément à l’article 33 de la Loi sur la sécurité ferroviaire
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Directive d’urgence – Sécurité des personnes – ponts et tunnels internationaux
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Sujets
Aviation
509
Services généraux
479
Lois et règlements
333
Liste des règlements
265
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
257
Normes
256
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
55
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
30
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
26
(-) Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
Manuel de navigabilité Chapitre 522 - Planeurs et planeurs propulsés
7
Manuel de navigabilité Chapitre 529 - Giravions de catégorie transport
6
Navigabilité Chapitre 549 - Aéronefs de construction amateur
5
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 325 - Héliports
1
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 424 – Exigences médicales
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Hélicoptères
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Consultations
64
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
231
(-) Transport ferroviaire
Règles
90
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
47
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
10
Publications
5
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
123
Transport routier
90
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
(-) Campagnes
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
20
Journée nationale de l’aviation – 23 février
2
Journée de la sécurité des drones
1
Publications
11
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
25
2023
68
(-) 2022
(-) 2021
2020
44
2019
66
2018
58
2017
12
(-) 2016
(-) 2015
2014
23
2013
12
2012
32
2011
3
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
187
Aviation
20
Maritime
7
Routier
7
Corporate
6
Surface
2
Type de contenu
Publication
160
Page
88
Service
5
Sujet
5
Type
Type