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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 158 des éléments.
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Modèle no2
1
Arrêté en vertu de l’article 32.01 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 16-07)
1
Bulletin de marche (BM)
1
Politiques
1
Service de l'heure et indicateurs
1
Radio
1
Modification d’un Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 16-02.1)
1
Sanctions administratives pécuniaires relatives à la sécurité ferroviaire
1
Mouvements de véhicules d'entretien sur des aiguillages à manoeuvre électrique et à double commande
1
Poursuites en vertu de la Loi sur la sécurité ferroviaire (LSF)
1
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Sujets
Aviation
430
Centre reference
153
Publications
88
(-) Services aériens commerciaux
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
8
Rapports évaluation opérationnelle
4
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Sécurité des cabines
2
Spécifications exploitation
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Santé et sécurité au travail
1
Sécurité des drones
12
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Accidents d'aviation et enquêtes
Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
404
Transport maritime
192
(-) Transport ferroviaire
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
31
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
Publications
3
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Marchandises dangereuses
85
Transport routier
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Programmes
14
Publications
7
Campagnes
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
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35
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89
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2020
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2019
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2018
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2017
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2014
23
2013
16
2012
67
2011
34
2010
503
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
113
Aviation
35
Corporate
4
Surface
1
Type de contenu
Publication
96
Page
62
Type
Type