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Transports Canada
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Visas de bâtiment à voile – report de la date d’entrée en vigueur
1
Certification d'un navire ravitailleur au large comme bâtiment à passagers
1
Examen des ordonnances de détention par le Bureau d’examen technique en matière maritime
1
Plan national de préparation en matière de prévention et d'intervention environnementale
1
Section 5
1
Lignes directrices concernant la notification des incidents mettant en cause des marchandises dangereuses, des substances nuisibles et/ou des polluants marins - TP 9834 F (2009)
1
Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - Questionnaire spécimen d'examen (2007) - TP 14512 F
… Officier mécanicien
de
quart,
bateau
de
pêche à moteur - questionnaire spécimen d'examen (PDF, …
25
Plan d'urgence sur les lieux de refuge - Région de l'Ontario - TP 14707 F (2010)
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
117
Règles
54
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
31
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
10
(-) Publications
(-) Passages à niveau
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
85
Transport routier
67
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
36
Programmes
15
(-) Publications
Campagnes
5
Marine
2
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(-) 2015
2014
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215
2012
59
2011
70
2010
408
2009
1
Catégorie
Maritime
182
Routier
7
Ferroviaire
5
Surface
1
Type de contenu
Page
114
Publication
90
Type
Type