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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 326 des éléments.
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Embarcations de location
1
Protocole d’entente
1
Arrêté en vertu de l’article 19 de la Loi sur la sécurité ferroviaire (MO 14-01)
1
Système des régimes de glaces pour la navigation dans l’Arctique (SRGNA)
1
Rejets dans l’eau
1
Officiers de navigation dans les glaces
1
Fichier PDF
1
Loi de 2001 sur la marine marchande du Canada (LMMC 2001)
1
Liste de contrôle des bâtiments naviguant dans les eaux arctiques canadiennes
1
Bureau du Directeur général
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Services généraux
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(-) Transport maritime
Sécurité maritime
187
Permis et immatriculation des bâtiments
52
Inspection et certification des bâtiments
8
Navigation dans l'Arctique
6
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
4
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
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Règles
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(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
37
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
(-) Sécurité ferroviaire
Règlements
1
Publications
4
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
110
Transport routier
107
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
28
Programmes
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Marine
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Campagnes
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2014
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2013
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2012
64
2011
70
2010
414
2009
1
Catégorie
Maritime
259
Ferroviaire
49
Surface
2
Corporate
1
Type de contenu
Page
209
Publication
115
Service
2
Type
Type