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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 77 des éléments.
Recherche
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
1
PAQP projets
1
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Programme de contributions pour les services ferroviaires voyageurs
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Bateaux abandonnés et épaves – conséquences possibles
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Fonds national des corridors commerciaux
1
Règlement concernant l'inspection et la sécurité des wagons de marchandises
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Sujets
Aviation
445
Services généraux
380
Transport maritime
171
Transport ferroviaire
107
(-) Règles
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
23
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
23
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
9
Passages à niveau
2
Publications
2
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
81
Transport routier
72
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
(-) Programmes
Programmes de financement
15
Programme de financement de la participation communautaire
1
Publications
9
Marine
6
Campagnes
5
Examens législatifs
3
(-) Examen de la Loi sur la sécurité ferroviaire 2017-18
Date
2024
18
2023
41
2022
62
(-) 2021
2020
9
2019
31
2018
45
(-) 2017
2016
3
(-) 2015
2014
5
2012
6
Catégorie
Ferroviaire
59
Routier
7
Corporate
5
Maritime
3
Surface
2
Aviation
1
Type de contenu
Publication
60
Page
16
Sujet
1
Type
Type