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Transports Canada
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Affichage de 71 à 80 sur 370 des éléments.
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Guide du demandeur PFPC – Composante Système de transport maritime
1
Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Groupe 4: Normes de service pour le Programme de protection des eaux navigables
1
Questions les plus fréquemment posées concernant la Certification et Formation
1
Organigramme et responsabilités de la Sécurité et sûreté maritime
1
Information archivée
1
Formulaires d’immatriculation des bâtiments
1
Troisième Conférence ministérielle conjointe des protocoles d’entente de Paris et de Tokyo sur le Contrôle des navires par l’État du port
1
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Sujets
Aviation
648
Services généraux
372
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
142
Inspection et certification des bâtiments
12
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
(-) Transport ferroviaire
Règles
61
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
12
Normes
5
Accidents ferroviaires et enquêtes
4
Passages à niveau
2
Publications
2
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
83
Marchandises dangereuses
82
(-) Programmes
Programmes sans financement
25
Programmes de financement
10
Programme de financement de la participation communautaire
3
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
(-) Initiatives
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
35
L’initiative sur la sécurité aérienne
1
Examens législatifs
32
Marine
7
Publications
6
Campagnes
5
Infrastructure
1
Date
2024
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2023
109
2022
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2020
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2019
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(-) 2018
2017
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2016
122
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2014
84
2013
214
2012
91
2011
71
2010
414
2009
4
Catégorie
Maritime
179
Ferroviaire
132
Routier
31
Aviation
10
Corporate
4
Surface
2
Type de contenu
Page
199
Publication
163
Service
5
Sujet
3
Type
Type