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Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
Recherche
FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Transports Canada, aviation civile rapport d’évaluation opérationnelle
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Comment présenter une demande
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile
1
Transports Canada Dispense de véhicule en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile - MVSA 2021-1
1
Sujets
Aviation
651
Centre reference
306
Publications
96
Accidents d'aviation et enquêtes
35
Services aériens commerciaux
25
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
20
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
17
Sécurité des drones
13
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
373
Transport maritime
187
Sécurité maritime
142
Inspection et certification des bâtiments
12
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
5
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Conception
7
Navigation dans l'Arctique
5
Accidents maritimes et enquêtes
4
Sécurité maritime au Canada
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport ferroviaire
131
Transport routier
83
Technologies d’aide à la conduite
25
Importer un véhicule
9
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
7
(-) Normes de sécurité des véhicules
Sécurité des véhicules automobiles
7
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
3
Commercial vehicles
2
Research and testing
2
Statistiques et données
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Marchandises dangereuses
82
Programmes
43
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Examens législatifs
32
Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
7
Marine
7
2017-2018 Rapport sur les résultats ministériels
6
Publications
6
Accords et arrangements internationaux
5
Campagnes
5
Bulletins
1
Certification des aéronefs
1
Désactivation des sacs gonflables
1
Grandes fourgonnettes pour 12 ou 15 passagers
1
Infrastructure
1
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Date
2024
4
2023
3
2022
1
(-) 2021
2020
1
2019
3
(-) 2018
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
5
Routier
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
5
Publication
3
Type
Type