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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier CL30 (Challenger 300/350)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Boeing 787 (B-787)
1
Comment présenter une demande
1
Les Transports au Canada 2020 - un survol
1
Sujets
Aviation
855
Centre reference
438
Publications
110
Services aériens commerciaux
44
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
17
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Gestion des risques liés à la fatigue
4
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
3
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Transport de passagers
2
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Sécurité des drones
22
Navigabilité des aéronefs
21
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
17
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
16
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
9
Accidents d'aviation et enquêtes
6
Sûreté aérienne
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
2
Services généraux
500
Lois et règlements
329
Consultations
62
Transparence
54
Documents d’information : Transports Canada
19
Gestion et rapports ministériels
7
Rapports d'évaluation
2
Rapports sur les résultats ministériels (RRM)
2
(-) Rapports annuels sur les transports au Canada
TC ouvert
3
Normes de service aviation
1
Galerie de vidéos
4
Transports Canada au service des Canadiens
2
Régions
1
Transport routier
269
Transport maritime
190
Sécurité maritime
142
Inspection et certification des bâtiments
11
Marchandises et interface navire-port
4
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
3
Programmes de conformité volontaire pour bateaux commerciaux et récréatifs
1
Pollution marine et intervention environnementale
5
Se préparer à utiliser son embarcation
5
Conception
4
Sécurité maritime au Canada
4
Acheter un bateau
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation dans l'Arctique
2
Ports, havres et mouillage
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Urgences maritimes
1
Transport ferroviaire
145
Marchandises dangereuses
105
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
38
Programmes
37
Infrastructure
13
Publications
10
Marine
9
Examens législatifs
7
Campagnes
6
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport
5
Installation d’un siège d’auto pour enfants ou d’un siège d’appoint
4
Recherche sur le pétrole brut
3
Programme écoTECHNOLOGIE pour véhicules
2
Date
2024
4
2023
51
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1
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2020
5
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2018
1
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
6
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
6
Publication
2
Type
Type