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Transports Canada
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Affichage de 1 à 10 sur 307 des éléments.
Recherche
Programme d'habilitation de sécurité en matière de transport aérien
1
Critères d'admissibilité
1
Lignes directrices relatives à l’évaluation des sauts-de-mouton
1
Faire une demande de financement au PCSN
1
PCSN guide du demandeur
1
Programme amélioré de paiements de transfert de la Sécurité routière - Appel de propositions (2023 à 2026)
1
Présentation de votre proposition de projet
1
Passages à niveau privés
1
Critères d’évaluation
1
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
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Sujets
Aviation
968
Services généraux
668
Transport maritime
282
(-) Transport ferroviaire
Règles
95
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
57
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
15
Passages à niveau
12
Publications
7
Sécurité ferroviaire
7
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
Transport routier
180
Marchandises dangereuses
150
Initiatives
93
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
88
(-) Programmes
Programmes de financement
42
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
10
Programme de financement de la participation communautaire
6
Programmes sans financement
6
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de protection de la navigation
1
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Centre d’innovation
60
Campagnes
40
Publications
31
Marine
21
Examens législatifs
3
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
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2016
15
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2014
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2013
12
2012
32
2011
1
2010
6
2009
4
Catégorie
Ferroviaire
231
Routier
16
Aviation
15
Maritime
10
Corporate
5
Surface
4
Type de contenu
Publication
201
Page
92
Service
10
Sujet
4
Type
Type