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Circulaire consultative (CC)
1
Projet de Règlement de zonage de l’aéroport international John C. Munro de Hamilton
1
Norme 425 - L'entraînement en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Centre de référence de l’Aviation civile
1
Risque de givrage de l’entrée d’air (plénum) du moteur de l’AS350/EC130 - Alerte à la sécurité de l’Aviation civile (ASAC) Nº 2013-03
1
Rapport sur la production de recettes et l’incidence économique – Analyse du secteur de l’aviation des biens-fonds de Pickering
1
Évaluation des pilotes et des contrôleurs de la circulation aérienne
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe B
1
Bulletin de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240 - nº 38
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
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Publications
85
Navigabilité des aéronefs
62
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
49
Sécurité des drones
25
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
9
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Sûreté aérienne
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
3
Aviation civile
2
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
478
Transport maritime
229
Transport ferroviaire
209
(-) Règles
2022-2023
35
2021-2022
28
Règlement d'exploitation ferroviaire du Canada
22
Règlement relatif à l'inspection et à la sécurité des locomotives de chemin de fer
1
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
56
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
16
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Sécurité ferroviaire
7
Publications
6
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
118
Marchandises dangereuses
110
Initiatives
90
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
83
Programmes
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Publications
28
Campagnes
27
Marine
16
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Date
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2007
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2006
332
2005
39
2004
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2003
38
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22
Catégorie
Aviation
774
Ferroviaire
83
Surface
2
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
753
Publication
132
Sujet
12
Service
2
Type
Type