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Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 64
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 18
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe H
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 8
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 7 : Annexe A
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 53 : Annexe C
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe C
1
Directives visant le personnel de la Maintenance et de la construction des aéronefs (DPM) N° 57 : Annexe B
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Sujets
Aviation
738
(-) Centre reference
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
84
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
67
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
57
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Circulaires d'information
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
3
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
2
Avis de navigabilité
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Navigabilité des aéronefs
56
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
55
Services aériens commerciaux
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(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Règlements de zonage aéroportuaire
9
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
5
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Sécurité des drones
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Accidents d'aviation et enquêtes
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Services généraux
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Transport maritime
190
(-) Transport ferroviaire
Règles
53
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
40
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Sécurité ferroviaire
7
Publications
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Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
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Normes
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Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
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Marchandises dangereuses
73
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
24
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
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Examens législatifs
3
Date
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(-) 2020
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2017
23
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2014
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2006
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2005
39
2004
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2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
326
Ferroviaire
132
Surface
2
Routier
1
Type de contenu
Page
351
Publication
116
Sujet
3
Service
1
Type
Type