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Transports Canada
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Affichage de 21 à 30 sur 204 des éléments.
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3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
5. Annexe A
1
Liste des ports et des installations maritimes canadiennes conformes au Code ISPS tel que mis en application par règlement sur la sûreté transport maritime (RSTM)
1
Protéger les baleines noires de l’Atlantique Nord des collisions avec les navires dans le golfe du Saint-Laurent
1
Le cabotage au Canada
1
Établissement reconnus et cours de formation approuvés – TP 10655F
1
Publication de Transports (TPs) relatives à la Sécurité maritime
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
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Aviation
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
28
Sécurité des drones
24
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
12
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
10
Immatriculation et location des aéronefs
10
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
8
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
477
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
128
Inspection et certification des bâtiments
14
Pollution marine et intervention environnementale
7
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
7
Sécurité maritime au Canada
6
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Formation et certification maritime
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Navigation et conditions maritimes
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
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Sûreté maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Initiatives
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Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
63
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Plan de protection des océans
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
68
Programmes
56
Campagnes
37
Publications
12
Marine
9
Chaîne d’approvisionnement du transport au Canada
1
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2017
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2014
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2013
202
2012
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2011
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2010
408
Catégorie
Maritime
174
Aviation
5
Corporate
3
Surface
1
Type de contenu
Page
153
Publication
50
Service
1
Type
Type