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Affichage de 241 à 244 sur 244 des éléments.
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Circulaire d'information (CI) Nº 561-004
1
Rondelle d’arrêt du vérin du stabilisateur manquant ou mal installé - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2022-04
1
Circulaire d'information (CI) Nº 705-011
1
Directives d'application de Liquide Antigivrage d’Aéronefs de Type II, III et IV de la SAE - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2022-06
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25
Sujets
Aviation
436
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Circulaires d'information
43
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
20
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
4
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
3
Avis de navigabilité
1
Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
66
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
17
(-) Navigabilité des aéronefs
Accords et arrangements internationaux
6
Maintien de la navigabilité
5
Certification des aéronefs
2
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
(-) Sûreté aérienne
Transmettre les renseignements sur le transport aérien vers le Canada
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services généraux
391
Transport ferroviaire
175
Transport maritime
124
Transport routier
88
Marchandises dangereuses
82
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
48
2023
71
(-) 2022
(-) 2021
2020
247
2019
321
2018
173
2017
21
2016
21
(-) 2015
2014
40
2013
87
2012
33
2011
83
2010
93
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
197
Corporate
2
Maritime
2
Type de contenu
Page
241
Publication
2
Service
1
Type
Type