Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 461 des éléments.
Recherche
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Présenter une demande de licence ou de permis de pilote
1
Indicatifs de types d’aéronefs pour la délivrance de licences
1
Guides de test en vol
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2014-2015
1
Réponses aux recommandations du Bureau de la sécurité des transports
1
Formulaires PDF
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
La conception de fonctionnement d’un corridor intelligent et une architecture régionale des ITS pour la Porte continentale et le Corridor de commerce Ontario-Québec
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
439
Centre reference
163
Publications
66
Services aériens commerciaux
23
Sécurité des drones
18
Navigabilité des aéronefs
14
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
9
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
278
Consultations
62
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport ferroviaire
175
Transport maritime
124
Transport routier
91
Marchandises dangereuses
88
Initiatives
68
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Programmes
42
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Examens législatifs
1
Date
2024
67
2023
201
(-) 2022
(-) 2021
2020
113
2019
199
2018
55
2017
63
2016
87
(-) 2015
2014
12
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
304
Maritime
37
Corporate
34
Routier
16
Ferroviaire
15
TMD
8
Surface
1
Type de contenu
Page
451
Publication
10
Type
Type