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Transports Canada
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Affichage de 1 à 8 sur 8 des éléments.
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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile
1
Comment présenter une demande
1
Résumé de l’évaluation - Évaluation des systèmes de gestion de la sécurité au sein de l’aviation civile - juillet 2019
1
Résumé de l’examen – Examen des services de disponibilité du groupe de Sécurité et Sûreté
1
Sujets
Aviation
438
Centre reference
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Publications
66
Services aériens commerciaux
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Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
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(-) Rapports évaluation opérationnelle
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Publications et documents d'orientation
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Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
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Sécurité des drones
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Navigabilité des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Services généraux
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Lois et règlements
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Gestion et rapports ministériels
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(-) Rapports d'évaluation
Rapports annuels sur les transports au Canada
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Rapports de la vérification interne
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Documents d’information : Transports Canada
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TC ouvert
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Accessibilité
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Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Transport ferroviaire
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Transport maritime
124
Sécurité maritime
95
Inspection et certification des bâtiments
9
Marchandises et interface navire-port
5
Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
2
Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
1
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Pollution marine et intervention environnementale
5
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
3
Sécurité maritime au Canada
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
89
Marchandises dangereuses
82
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
9
Marine
4
Procédures d'essai des dispositifs de consignation électroniques
3
Examens législatifs
1
Date
2024
4
2023
6
(-) 2022
(-) 2021
2020
1
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2
2018
1
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
6
Corporate
1
Maritime
1
Type de contenu
Page
7
Publication
1
Type
Type