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Transports Canada
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Modifications générales de la Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
1
Gestion de la sécurité aérienne
1
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2014-2015
1
Réponses aux recommandations du Bureau de la sécurité des transports
1
Formulaires PDF
1
Rapports financiers de Transports Canada
1
Rapports d'évaluation
1
La conception de fonctionnement d’un corridor intelligent et une architecture régionale des ITS pour la Porte continentale et le Corridor de commerce Ontario-Québec
1
Conformité aux exigences de l’audit interne
1
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Sujets
Aviation
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Navigabilité des aéronefs
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Services aériens commerciaux
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Sécurité des drones
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
5
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
150
Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
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Emplois à Transports Canada
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
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Transport routier
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(-) Marchandises dangereuses
Publications
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Base de données d’identification des clients (BDIC)
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Matériel de sensibilisation et FAQ
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Bulletin de nouvelles
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Contenants
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Avis de sécurité
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CANUTEC
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Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Certificats temporaires
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Centre d’innovation
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Programmes
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Ferroviaire
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Publication
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Sujet
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