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… votre demande sera retardée. Une preuve de propriété ou un acte de vente Pour établir la preuve de la propriété, nous … et autres particularités notées dans la demande); numéro d’identification de la coque (NIC) (si disponible); numéro du permis d’embarcation de plaisance (si un permis a déjà été …
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… et un nouveau numéro de permis sera attribué à votre embarcation lors de la nouvelle demande. Une fois que nous … les documents et que le Centre de traitement des permis d’embarcation de plaisance a complété la demande, nous vous enverrons par …
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… Renseignements supplémentaires sur les embarcations de plaisance. TPS, TVH et taxes provinciales Transports Canada … ne perçoit pas de taxe de vente lorsque vous achetez une embarcation de plaisance. Selon la province ou le territoire … de votre province pour obtenir plus de renseignements. Embarcation de plaisance achetée à l’étranger Si votre …
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… 3 – Tableaux des différences Annexe 4 – Formation initiale sur l’E190-E2 Annexe 5 – Différences entre l’E190 et … Standardization Board (FSB) Evaluations », et le Document sur les procédures communes (DPC) pour les activités des … par le CÉO afin de valider les niveaux de formation sur les différences proposés par le fabricant d’équipement …
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