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Transports Canada
Recherche
Affichage de 171 à 178 sur 178 des éléments.
Recherche
Collisions impliquant des véhicules commerciaux au Canada, 2012-2021
1
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Déterminations préliminaires et avis de décisions
1
Sanctions administratives pécuniaires en matière de sécurité des véhicules automobiles
1
Ententes de consentement conclues au titre de la Loi sur la sécurité automobile
1
Rapports de conformité – sièges d'auto pour enfant et sièges d'appoint
1
À propos de l'appel de propositions du PAPTSR pour la période 2023 à 2026
1
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Sujets
Aviation
510
Services généraux
505
Transport maritime
136
Transport ferroviaire
128
Règles
58
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
24
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Passages à niveau
11
Sécurité ferroviaire
7
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Publications
3
Normes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Voies ferrées
1
(-) Transport routier
Technologies d’aide à la conduite
32
Technologies novatrices
15
Statistiques et données
14
Sécurité des véhicules automobiles
11
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
9
Publications
9
Dispositifs de consignation électronique
8
Commercial vehicles
5
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Research and testing
3
Importer un véhicule
2
Les dangers de laisser un enfant dans un véhicule par temps chaud
2
Mesures d'application de la loi et réduction des risques en matière de sécurité des véhicules automobiles
2
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
2
Child safety
1
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Sécurité des sièges d’auto pour enfants
1
Marchandises dangereuses
76
Centre d’innovation
60
(-) Programmes
Programmes de financement
28
Programme de financement de la participation communautaire
6
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
3
Programme de partenariat et de mobilisation des collectivités autochtones et locales
2
Programme des infrastructures essentielles des aéroports
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
8
Marine
7
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
1
Date
2024
34
(-) 2023
2022
49
(-) 2021
2020
40
2019
222
2018
44
2017
14
2016
2
(-) 2015
2014
4
2013
43
2012
6
Catégorie
Routier
118
Ferroviaire
15
Maritime
9
Aviation
6
Corporate
3
Surface
3
Type de contenu
Page
106
Publication
64
Service
5
Sujet
3
Type
Type