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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
BD500
1
Transports Canada, Aviation civile (TCAC) - Rapport d’évaluation opérationnelle
1
Comment présenter une demande
1
Frais et normes du service
1
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Sujets
Aviation
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Services aériens commerciaux
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(-) Rapports évaluation opérationnelle
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
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Publications et documents d'orientation
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Santé et sécurité au travail
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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(-) Modifications générales
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
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Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Guide sur les passages à niveau
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Marchandises et interface navire-port
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Demander une approbation des procédures des expéditeurs pour les cargaisons susceptible pouvant se liquéfier
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Demander une inspection pour les bâtiments chargeant, transportant ou déchargeant des marchandises dangereuses
3
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Publications
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Document d'élaboration et de mise en oeuvre du programme avancé de qualification (PAQ)
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Marine
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Inspection des navires commerciaux étrangers
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Bulletins
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Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
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Guides de l’utilisateur de la BDIC
2
Examens législatifs
1
Les transporteurs routiers, les véhicules utilitaires et leurs conducteurs
1
Date
2024
4
(-) 2023
(-) 2021
2020
3
2019
2
2018
1
2017
7
2016
1
(-) 2015
2012
23
2011
3
2010
1
Catégorie
Aviation
9
Maritime
2
Type de contenu
Page
9
Publication
2
Type
Type