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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 165 des éléments.
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Chapitre 9 - Évitez les abordages
1
Information sur le document
1
Chapitre 8 - La stabilité de votre bâtiment
1
1.0 Introduction
1
Section 4
1
Plan d’urgence sur les lieux de refuge - Région de l’atlantique
1
Section 2
1
Annexe A - Description des zones de contrôle des glaces
1
8.0 Pratiques opérationnelles
1
Section 3 - Annexes
1
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Sujets
Aviation
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Publications
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Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Sécurité des drones
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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(-) Immatriculation et location des aéronefs
Immatriculer un aéronef
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
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(-) Sûreté aérienne
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
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Permis et immatriculation des bâtiments
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
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Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
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Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
37
Mesures, mises à jour et lignes directrices liées à la COVID-19 émises par Transports Canada
36
(-) L’initiative sur la sécurité aérienne
Programmes
29
Campagnes
12
Publications
8
Marine
7
Examens législatifs
1
Date
(-) 2024
2023
52
2022
44
(-) 2021
2020
107
2019
110
2018
102
2017
86
2016
107
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
59
2011
70
2010
408
Catégorie
Maritime
135
Aviation
12
Corporate
2
Surface
1
Type de contenu
Page
117
Publication
48
Type
Type