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Recherche
Protection de l'environnement
1
Carte de conducteur (CCEP) - FAQ
1
Système de gestion de la sécurité (SGS)
1
Résumés des mesures d’application administratives
1
1. Portée et application
1
Jaugeurs nominés, États-Unis et internationaux
1
Jaugeurs nominés, Canada
1
Astuces pour retrouver le propriétaire d'un bateau
1
3. Évaluation par un examinateur d'officiers mécaniciens de SSMTC
1
5. Annexe A
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Sujets
Aviation
460
Publications
53
Services aériens commerciaux
28
Navigabilité des aéronefs
21
Sécurité des drones
18
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Liste des aéroports appartenant à Transports Canada
3
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
10
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Services généraux
395
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
95
Inspection et certification des bâtiments
12
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
6
Sécurité maritime au Canada
5
Certification des gens de mer
4
Permis et immatriculation des bâtiments
4
Pollution marine et intervention environnementale
3
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Navigation et conditions maritimes
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Transport ferroviaire
108
Transport routier
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Marchandises dangereuses
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Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
42
Initiatives
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Circulaires d'information
35
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
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Programmes
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Programme de corridors maritimes verts
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Programme de protection de la navigation
3
Initiative pour des navires silencieux
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Programme de financement de la participation communautaire
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Programme d’aide aux immobilisations aéroportuaires
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Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
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Campagnes
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Publications
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Marine
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Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
5
Avis de navigabilité
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Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
2
Examens législatifs
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Historique d’annulation des documents sur l’aviation civile
1
Lettres de politique de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Lettres de politique de la Maintenance et de la construction des aéronefs
1
Date
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2017
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2014
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202
2012
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2010
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Catégorie
Maritime
136
Aviation
6
Corporate
1
Surface
1
Type de contenu
Page
114
Publication
48
Service
1
Type
Type