Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 11 à 20 sur 72 des éléments.
Recherche
5. Annexe A
1
Exigences en matière d’assurance et de contrôle de la qualité pour les prestataires de cours, Programme national de compétence des conducteurs d’embarcations de plaisance
1
Protocole d’entente entre Pêches et Océans Canada (MPO) et Transports Canada (TC) en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs commerciaux
1
Approbation des cours
1
Protocole d'entente entre Pêches et Océans Canada et Transports Canada en ce qui concerne la sécurité en mer des pêcheurs à des fins alimentaires, sociales et rituelles et des pêcheurs récréatifs
1
Autorisation et accord régissant la délégation de fonctions légales de certification des navires immatriculés au Canada entre le Ministre des Transports et [organisme reconnu]
1
Section 5
1
Section 1
1
Ligne directrices conjointes de l’industrie et du gouvernement concernant le contrôle des pétroliers et des transporteurs de produits chimiques en vrac dans les zones de contrôle des glaces de l’est du Canada - TP 15163 B (2015)
1
Annexe B - Lignes directrices relatives à la construction des prises d'eau destinées à fonctionner dans la glace visqueuse
1
Pagination
Première page
« Premier
Page précédente
‹‹
Page
1
Page courante
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
361
Centre reference
133
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
318
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
85
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
27
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
(-) Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
36
2023
33
2022
30
(-) 2021
2020
62
2019
80
2018
88
2017
79
2016
106
(-) 2015
2014
61
2013
202
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
62
Aviation
5
Type de contenu
Page
45
Publication
26
Service
1
Type
Type