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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 71 des éléments.
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Section 2
1
Annexe A - Description des zones de contrôle des glaces
1
8.0 Pratiques opérationnelles
1
Section 3 - Annexes
1
3.0 Zones de contrôle des glaces
1
Chapitre 6 - Prévention et préparation aux situations d'urgence
1
Sécurité des Opérations de Remorquage des Navires Privés d’énergie BSN No 06/2015
1
Voyages en eaux abritées – BSN No 03/2015 (amendement 2015-05-29)
1
FUMIGATION À BORD DES NAVIRES – BSN No 01/2015
1
Règlement sur les émissions atmosphériques produites par les bâtiments : Opérations de changement du mazout BSN No 04/2015
1
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Sujets
Aviation
362
Centre reference
133
Publications
49
Services aériens commerciaux
22
Sécurité des drones
13
Navigabilité des aéronefs
8
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
8
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Accidents d'aviation et enquêtes
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Sûreté aérienne
1
Services généraux
318
Transport ferroviaire
102
Transport maritime
85
(-) Sécurité maritime
Bulletins de la sécurité des navires
27
Publications relatives à la Sécurité maritime
1
Inspection et certification des bâtiments
7
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Navigation dans l'Arctique
1
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Pollution marine et intervention environnementale
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
1
Transport routier
67
Marchandises dangereuses
44
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
16
Campagnes
5
Publications
5
Marine
2
Examens législatifs
1
Date
2024
27
2023
32
2022
30
(-) 2021
2020
62
2019
80
2018
88
2017
79
2016
106
(-) 2015
2014
60
2013
203
2012
57
2011
70
2010
384
Catégorie
Maritime
62
Aviation
5
Type de contenu
Page
44
Publication
26
Service
1
Type
Type