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Transports Canada
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Rapport sur les dépenses annuelles de voyages, d’accueil et de conférences 2014-2015
1
Réponses aux recommandations du Bureau de la sécurité des transports
1
Formulaires PDF
1
Transports Canada au service des Canadiens
1
La conception de fonctionnement d’un corridor intelligent et une architecture régionale des ITS pour la Porte continentale et le Corridor de commerce Ontario-Québec
1
Directives pour les demandes d’habilitation de sécurité en matière de transport (HST) pour des périodes prolongées hors du pays
1
Lettre de politique (LP)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
1
Circulaire consultative (CC)
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Sujets
Aviation
298
(-) Centre reference
Documents d’orientation et de référence sur la certification des aéronefs (pré-2007)
56
Exemptions du Règlement de l’aviation canadien (RAC)
30
Circulaires d'information
20
Alertes à la sécurité de l'Aviation civile
8
Circulaires d'information de l'Aviation commerciale et d’affaires
1
Directives visant le personnel de la navigabilité aérienne et Directives visant le personnel de la maintenance et de la construction des aéronefs
1
Publications
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Services aériens commerciaux
16
Navigabilité des aéronefs
7
Sécurité des drones
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
4
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
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Accidents d'aviation et enquêtes
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Consultations
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Transparence
16
Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
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Politiques
1
Transport ferroviaire
105
Transport maritime
85
Marchandises dangereuses
71
Initiatives
32
Transport routier
27
Programmes
26
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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