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Transports Canada
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Affichage de 1 à 7 sur 7 des éléments.
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FA90X (Dassault Falcon 900EX EASy, Falcon 900DX, Falcon 900LX EASy)
1
Bombardier Learjet 60 / 60XR
1
Comment payer
1
À faire avant de soumettre votre demande
1
Besoin d’aide?
1
Après avoir présenté une demande
1
Sujets
Aviation
316
Centre reference
116
Publications
26
Services aériens commerciaux
20
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
9
(-) Rapports évaluation opérationnelle
Publications et documents d'orientation
2
Spécifications exploitation
2
Exploitants aériens étrangers
1
Santé et sécurité au travail
1
Navigabilité des aéronefs
13
Immatriculation et location des aéronefs
9
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
5
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
5
Accidents d'aviation et enquêtes
4
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
4
Sécurité des drones
4
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Sûreté aérienne
2
Services généraux
299
Transport maritime
110
Sécurité maritime
72
Inspection et certification des bâtiments
5
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Demander une inspection de cargaisons maritimes pour les bâtiments chargeant des concentrés, du grain ou du bois en pontée
Inspection des navires commerciaux étrangers
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
5
Certification des gens de mer
3
Permis et immatriculation des bâtiments
3
Pollution marine et intervention environnementale
3
Sécurité maritime au Canada
3
Navigation et conditions maritimes
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Formation et certification maritime
1
La présence maritime internationale du Canada
1
Navigation dans l'Arctique
1
Se préparer à utiliser son embarcation
1
Sûreté maritime
1
Marchandises dangereuses
53
Transport ferroviaire
38
Transport routier
25
Programmes
15
Feedback - Rapports de difficultés en service de l'aviation canadienne
6
Marine
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Publications
4
Protégeons nos côtes: Plan de protection des océans
3
Incitatifs pour les véhicules zéro émission
2
Rapports financiers de Transports Canada
2
Véhicules moyens et lourds à zéro émission
2
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
1
Campagne de sécurité du taxi aérien
1
Évaluation environnementale stratégique : Déclarations publiques
1
Examens législatifs
1
Initiatives
1
Plan de protection des océans
1
Plans ministériels
1
Rapports de la vérification interne
1
Date
(-) 2024
2023
3
2021
2
2020
1
2019
2
2018
1
2017
7
(-) 2015
2012
18
2011
3
2010
1
Catégorie
Maritime
4
Aviation
3
Type de contenu
Publication
4
Page
3
Type
Type