Aller au contenu principal
Skip to "About this site"
Sélection de la langue
WxT Language switcher
English
en
/
Government of Canada
Search this site
Customize your search
tc.canada.ca
canada.ca
Rechercher
Menu
Menu
principal
Accueil
Jobs and the workplace
Immigration and citizenship
Travel and tourism
Business and industry
Health
Benefits
Health – More
Taxes
Environment and natural resources
National security and defence
Culture, history and sport
Policing, justice and emergencies
Transport and infrastructure
Canada and the world
Money and finances
Science and innovation
Vous êtes ici
Canada.ca
Transports Canada
Recherche
Affichage de 1 à 10 sur 470 des éléments.
Recherche
Personne responsable de la maintenance (PRM) - Guide d'étude et de référence
1
Certification des aéronefs
1
Validation normalisée du certificat spécial de navigabilité - Expérimental aux fins de l'utilisation en espace aérien canadien d'un aéronef de construction amateur immatriculé aux états-Unis
1
01/04/2011 au 31/03/2012
1
Conseil consultatif sur la réglementation aérienne canadienne (CCRAC)
1
Rapport de performance sur les niveaux de service : une initiative de mesure des normes de service!
1
À propos du Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Rapports régionaux – Atlantique – Services sans frais – 2012-2013
1
Pagination
Page courante
1
Page
2
Page
3
Page
4
Page
5
Page
6
Page
7
Page
8
Page
9
Page suivante
››
Dernière page
Dernier »
Sujets
Aviation
446
Publications
131
Centre reference
122
(-) Navigabilité des aéronefs
Certification des aéronefs
18
Accords et arrangements internationaux
7
Maintien de la navigabilité
5
Navigabilité des aéronefs de loisir
4
Maintenance et construction des aéronefs
1
Services aériens commerciaux
29
Sécurité des drones
27
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
13
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Aviation civile
2
Sûreté aérienne
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
(-) Services généraux
Transparence
176
Lois et règlements
148
Consultations
51
Galerie de vidéos
8
Politiques
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Chaîne d'approvisionnement du transport au Canada
1
Emplois à Transports Canada
1
Transport maritime
282
Transport routier
124
Marchandises dangereuses
121
Transport ferroviaire
116
Centre d’innovation
60
Programmes
57
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Publications
13
Marine
11
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Examens législatifs
2
Date
2024
89
(-) 2023
2022
80
(-) 2021
2020
136
2019
195
2018
55
(-) 2017
(-) 2016
2015
225
2014
11
2013
9
2012
24
2011
7
2010
43
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
139
Corporate
136
Maritime
39
Routier
18
Ferroviaire
12
TMD
11
Surface
3
Type de contenu
Page
398
Publication
55
Service
16
Sujet
1
Type
Type