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Cours de formation sur la sécurité des navires-citernes, sur l'inertage et sur le lavage au pétrole brut et cours de surveillant d'opérations de transbordement - TP 8129 F (2009)
1
Lignes directrices en matière de prévention de la pollution pour l’exploitation des navires de croisière relevant de la compétence du Canada - TP14202F (2013)
1
Bâtiments de pêche - Certification et formation (2011) - TP 15117 F
1
Norme relative à l'administration sur Internet de l'examen d'obtention de la carte de conducteur d'embarcation de plaisance - TP 15080 F (2010)
1
Plan d'urgence national sur les lieux de refuge (PUNLR) - TP 14707 F
1
Passeport pour pêcheurs et chasseurs - TP 14659 F
1
Instructions aux capitaines chargeant du grain au Canada - TP 215
1
Bouées cardinales et bouées spéciales (2022) - TP 14542 F
1
Normes pour l'inspection de l'outillage de chargement à bord des grands bateaux de pêche - TP 9912 F
1
Lignes directrices relatives à la navigation sous le Pont de la Confédération (2009) - TP 13681 F
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Sécurité maritime
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Inspection et certification des bâtiments
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Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Permis et immatriculation des bâtiments
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
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Règles
33
(-) Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
Ordres ministériels et injonctions ministérielles
25
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
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Accidents ferroviaires et enquêtes
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Sécurité ferroviaire au Canada
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26
Routier
10
Corporate
3
Surface
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181
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