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Liste des brevets de capacité, des certificats de formation et des autres documents équivalents acceptés à titre de preuve de compétence pour conduire une embarcation de plaisance
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Services du Programme de conformité des petits bâtiments
1
Contactez-nous
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Bateaux de pêche
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Services de conformité des fabricants et importateurs de petits bâtiments
1
Formation des gens de mer
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Inspection de l’équipement à bord des bateaux de pêche de plus de 24,4 mètres de long
1
Certification des gens de mer
1
Acceptation des aides à la flottabilité de niveau 70 homologués en vertu de la norme UL12402-5 en tant que vêtements de flottaison individuels
1
Les bateaux à passagers
1
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Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
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Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
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Permis et immatriculation des bâtiments
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