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Les vaccins COVID-19 et les titulaires de certificats médicaux d'aviation
1
Partie V, Circulaire Consultatives au Manuel de navigabilité (AMA) - Avis
1
Lignes directrices de la Sécurité des aérodromes
1
Allison 250-C18 et -C20 - Avis de difficultés en service
1
Drones utiles : livraison d’équipement médical aux communautés éloignées
1
Les moteurs PT6B-37A de Pratt & Whitney comportant des régulateurs de carburant révisés après décembre 2016 - Alertes à la sécurité de l'Aviation civile (ASAC) N° 2018-05
1
Système de signalement des questions de l'Aviation civile (SSQAC)
1
Initiative concernant les normes de service de l’Aviation civile
1
Norme 428 - Conduite de tests en vol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
… Avant-propos Les Normes
de
délivrance des licences et
de
formation du personnel relatives à la conduite
de
tests en
vol
sont constituées par les annexes suivantes : Annexe 1 - …
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
408
Publications
156
Navigabilité des aéronefs
47
Services aériens commerciaux
41
Sécurité des drones
35
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
23
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
19
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
11
Accidents d'aviation et enquêtes
5
Sûreté aérienne
5
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
3
Aviation civile
3
Immatriculation et location des aéronefs
2
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
542
Transport routier
319
Transport maritime
301
Transport ferroviaire
154
Règles
41
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
33
Passages à niveau
16
(-) Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
Publications
10
Sécurité ferroviaire
9
Sécurité ferroviaire au Canada
6
Lignes directrices
5
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
4
Accidents ferroviaires et enquêtes
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Normes
1
Voies ferrées
1
Marchandises dangereuses
145
Programmes
73
Centre d’innovation
60
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
41
Marine
14
Publications
14
Infrastructure
13
Campagnes
12
Examens législatifs
6
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Date
2024
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2022
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2020
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2018
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2017
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(-) 2016
2015
221
2014
65
2013
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2012
155
2011
204
2010
1721
2009
191
2008
59
2007
181
2006
332
2005
39
2004
76
2003
38
2002
22
Catégorie
Aviation
821
Ferroviaire
11
Surface
3
Maritime
2
Type de contenu
Page
718
Publication
111
Service
17
Sujet
13
Type
Type