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Écoles de navigation de plaisance
1
Contrevenants non commerciaux - Résumé des mesures d’application administratives – 2014
1
Sociétés commerciales contrevenantes – Résumé des mesures d’application administratives – 2019
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Conseil de l'Arctique
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Rapport au Parlement, Loi sur la responsabilité en matière maritime, Partie 5 : Responsabilité en matière de transport de marchandises par eau
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Sociétés commerciales contrevenantes - Résumé des mesures d'application administrative – 2014
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Sujets
Aviation
589
Centre reference
246
(-) Publications
Sécurité aérienne - Nouvelles
21
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Bulletins de gestion de la faune dans les aéroports - TP 8240
7
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Norme de formation des agents de bord - TP 12296
1
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
1
Navigabilité des aéronefs
55
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
53
Services aériens commerciaux
38
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
3
Garder ses connaissances et compétences de pilote à jour
1
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
267
(-) Transport maritime
Sécurité maritime
170
Permis et immatriculation des bâtiments
51
Inspection et certification des bâtiments
7
Sécurité maritime au Canada
5
Pollution marine et intervention environnementale
3
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Conception
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Sûreté maritime
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
119
Transport routier
96
Marchandises dangereuses
81
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
20
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
2024
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2023
90
2022
83
(-) 2021
(-) 2020
2019
182
2018
149
2017
122
(-) 2016
2015
68
2014
83
2013
239
2012
131
2011
149
2010
1479
Catégorie
Maritime
236
Aviation
137
Corporate
3
Surface
2
Type de contenu
Page
287
Publication
111
Service
2
Sujet
1
Type
Type