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Transports Canada
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Affichage de 51 à 60 sur 177 des éléments.
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UNE APPROCHE STRATÉGIQUE POUR LE FINANCEMENT DES INFRASTRUCTURES DE TRANSPORT AU CANADA
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RAPPORT SUR LE REVENU ADMISSIBLE MAXIMAL POUR LE TRANSPORT DU GRAIN DE L’OUEST
1
INNOVATIONS TECHNOLOGIQUES LIÉES AUX TRANSPORTS TERRESTRES AU CANADA ET À L’ÉTRANGER
1
Parlons carburant marin dans l’Arctique
1
Indemnisation en cas de déversement d’hydrocarbures causé par des navires
1
Modernisation du Règlement de l’aviation canadien : Formation du personnel, qualifications et délivrance des licences
1
Consultation publique sur l’acquisition proposée de Transat A.T. inc. par Air Canada
1
COMPARAISON ENTRE LES APPROCHES DU CANADA ET DES ÉTATS-UNIS EN MATIÈRE D’ACCESSIBILITÉ DES TRANSPORTS
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : LES MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES NAVIRES
1
UN APERÇU DE L’AMÉNAGEMENT DES CORRIDORS DE DÉVELOPPEMENT DES RESSOURCES DANS LE NORD – PERSPECTIVES POUR LES CORRIDORS TERRESTRES ET MARITIMES DU NORD ET DE L’ARCTIQUE
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Aviation
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Services généraux
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(-) Lois et règlements
Liste des règlements
51
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
(-) Consultations
Transparence
53
Politiques
3
Galerie de vidéos
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
251
Transport ferroviaire
119
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
45
Règles
32
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Publications
5
(-) Sécurité ferroviaire
Passages à niveau
3
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
94
Marchandises dangereuses
81
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
58
Initiatives
58
Publications
25
Programmes
21
Marine
14
Campagnes
10
Examens législatifs
2
Date
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2022
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(-) 2020
2019
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2018
34
2017
36
(-) 2016
2015
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2014
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2013
4
2012
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2011
1
2010
41
2009
1
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1
Catégorie
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53
Corporate
51
Maritime
33
Routier
16
Ferroviaire
15
TMD
4
Surface
1
Type de contenu
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173
Publication
4
Type
Type