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Transports Canada
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Direction des normes
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Bulletin de l’évaluateur no 02/20 - Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Certification et délivrance de licences pour les exploitants aériens
1
Certificats d’exploitation aérienne
1
Aviation commerciale et d'affaires
1
Procédures supplémentaires pour les exploitants aériens étrangers
1
Aéronef immatriculé dans un État non membre de l'OACI
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
200
Publications
58
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
31
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
7
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
6
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
2
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
212
Services généraux
174
Marchandises dangereuses
70
Transport ferroviaire
49
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Publications
3
Règles
3
Sécurité ferroviaire
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Passages à niveau
1
Transport routier
35
Initiatives
22
(-) Publications
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
6
Campagnes
5
Examens législatifs
2
Date
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144
2022
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2019
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2017
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2015
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2014
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2012
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2006
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2005
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2003
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22
Catégorie
Aviation
449
Routier
20
Ferroviaire
1
Maritime
1
Surface
1
Type de contenu
Page
394
Publication
72
Sujet
7
Type
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