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Navigabilité Chapitre 500 - Généralités - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 723 Annexe I - Contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 Annexe III - Regroupement d'avions pour fins de contrôle de compétence pilote
1
Norme 723 - Exploitation d'un taxi aérien : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Accidents d’aviation et enquêtes
1
Essais de services de gestion de la circulation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP)
1
Inspection des radiobalises de repérage d’urgence (ELT) - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2020-05
1
Circulaire d'information (CI) Nº 601-005
1
Modifications intérimaires aux procédures d’approbation et de demande de licence de TEA pendant la pandémie de COVID-19
1
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(-) Aviation
Centre reference
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Publications
58
Navigabilité des aéronefs
48
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
48
Services aériens commerciaux
31
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
18
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Sécurité des drones
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aviation civile
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Sûreté aérienne
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1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
212
Services généraux
174
Marchandises dangereuses
70
Transport ferroviaire
49
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
25
Publications
3
Règles
3
Sécurité ferroviaire
3
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
2
Exploitation d'un chemin de fer fédéral
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Maintenir la sûreté du transport terrestre du Canada
Passages à niveau
1
Transport routier
35
Initiatives
22
Publications
21
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
18
Marine
12
Programmes
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Campagnes
5
Examens législatifs
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Catégorie
Aviation
449
Ferroviaire
1
Surface
1
Type de contenu
Page
393
Publication
52
Sujet
7
Type
Type