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Transports Canada
Recherche
Affichage de 21 à 27 sur 27 des éléments.
Recherche
Création d'un consentement en vertu de la Loi sur la sécurité automobile
1
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ) Bulletin de l’évaluateur no 01/21
1
Statistiques sur les collisions de la route au Canada : 2020
1
Bulletin de l’évaluateur no 01/22 – Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
1
Exemption ciblée pour le transport de fournitures essentielles pour soutenir l’intervention d’urgence dans le cadre de l’ouragan Fiona dans les provinces de l’Atlantique
1
Sécurité routière au Canada 2020
1
Plan d’action du Canada pour un transport routier propre
1
Pagination
Première page
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Page
1
Page
2
Page courante
3
Sujets
Aviation
286
Centre reference
97
Publications
83
Sécurité des drones
17
Navigabilité des aéronefs
13
(-) Services aériens commerciaux
Fusions, acquisitions et coentreprises de transporteurs aériens
2
Programme de pilote vérificateur agréé (PVA) et Programme avancé de qualification (PAQ)
2
Sécurité des cabines
2
Aviation commerciale et d'affaires
1
Formation des régulateurs et vérificateurs de vol et manuels d’expoitation
1
Rapports évaluation opérationnelle
1
Santé et sécurité au travail
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
(-) Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
Licences, permis et qualifications des membres d’équipage de conduite
2
Obtenir une formation de pilote ou de membre d'équipage
1
Sûreté aérienne
3
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Aviation civile
1
Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Services généraux
254
Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
Marchandises dangereuses
90
Transport routier
84
Technologies d’aide à la conduite
25
Technologies novatrices
15
(-) Publications
Désactivation des sacs gonflables
1
Dispositifs de consignation électronique
7
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
6
Sécurité des véhicules automobiles
6
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Commercial vehicles
3
Importer un véhicule
3
Research and testing
3
Statistiques et données
3
Defects and recalls
2
Conduire en toute sécurité
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Siège d’auto pour enfant et véhicules : Recherche et mise à l’essai
1
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
23
Publications
10
Marine
4
Date
2024
13
2023
15
(-) 2022
(-) 2021
2020
50
2019
43
2018
4
2017
14
(-) 2016
2015
17
2014
3
2013
27
2012
35
2011
33
2010
497
Catégorie
Aviation
14
Routier
11
Type de contenu
Page
16
Publication
11
Type
Type