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Transports Canada
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Affichage de 41 à 50 sur 83 des éléments.
Recherche
Norme 724 - Exploitation d'un service aérien de navette : Avions - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Navigabilité Chapitre 535 - Hélices - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 573 - Organismes de maintenance agréés - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 421 Annexe A : Tableau des indicatifs de types d’aéronefs inclut les qualifications de type général ou particulier - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Norme 1020 - CORSIA - Règlement de l'aviation canadien (RAC)
1
Projets financés par le Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière en 2020 à 2021
1
Cartes interactives des projets financés par TC
1
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Sujets
Aviation
286
Services généraux
254
Lois et règlements
115
Liste des règlements
51
Règlement de l'aviation canadien (DORS/96-433)
43
(-) Normes
Manuel de navigabilité Chapitre 523 - Avions de catégorie normale
8
Manuel de navigabilité Chapitre 525 - Avions de la catégorie transport
6
Manuel de navigabilité Chapitre 533 - Moteurs d'aéronefs
3
Manuel de navigabilité Chapitre 566 - Délivrance des licences et de formation des techniciens d'entretien d'aéronefs (TEA)
2
Norme 421 - Permis, licences et qualifications des membres d'équipage de conduite
1
Norme 571 - Maintenance
1
Norme 622.11 - Opérations dans des conditions de givrage au sol
1
Norme 623 - Opérations aériennes spécialisées
1
Exemptions sous la section 16. de la Loi sur les Transports Routiers
6
Plan prospectif de la réglementation
2
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Lois
1
Consultations
63
Transparence
30
Transports Canada au service des Canadiens
9
Galerie de vidéos
5
Politiques
1
Transport maritime
185
Transport ferroviaire
158
Règles
67
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
44
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
Publications
5
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
(-) Sécurité ferroviaire au Canada
Marchandises dangereuses
90
Transport routier
84
Initiatives
68
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
(-) Programmes
Programmes de financement
20
Fonds de commémoration des victimes de la tragédie du vol 302 d’Ethiopian Airlines
7
Programmes sans financement
6
Normes de service applicables aux programmes de financement
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Sécurité aérienne - Nouvelles
34
Campagnes
24
Utilisation d'aéronefs loués - Manuel des procédures administratives - TP 13090
18
Publications
10
Marine
4
Guide de test en vol - Permis de pilote de loisir - Avion - TP 12475
3
Dans le doute... Programme de formation pour petits et gros aéronefs — Formation sur la contamination des surfaces critiques des aéronefs - TP 10643
1
Établissement d'un service aérien commercial - TP 8880
1
Manuel de l'inspecteur des transporteurs aériens - TP 3783
1
Manuel générique de contrôle d'exploitation (Manuel du régulateur) pour exploitants aériens - TP 13561
1
Spécimen d'examen, Licence de pilote de planeur - TP 877
1
Trousse d'été de la Sécurité du système - TP 14112
1
Date
2024
47
2023
44
(-) 2022
(-) 2021
2020
13
2019
68
2018
31
2017
28
(-) 2016
2015
214
2013
1
2012
1
Catégorie
Aviation
49
Ferroviaire
13
Routier
7
Corporate
4
Surface
2
Maritime
1
Type de contenu
Page
72
Publication
5
Service
5
Sujet
1
Type
Type