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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
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Politiques
1
R-15 - Collision à un passage à niveau - VIA Rail - autobus d’OC Transpo
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Dossiers d'actualité
1
Bienvenue à bord!
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Suspendue: COVID-19: Lignes directrices pour l'arrêté ministériel 21-09.2
1
Vie privée et drones
1
Étude technique : Relier le carrefour de transport intermodal de Dorval à l’aéroport international Montréal-Trudeau
1
Sujets
Aviation
288
Centre reference
98
Publications
83
Sécurité des drones
18
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
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Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
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(-) Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
Innovation et collaboration en matière de drones
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Licence de pilote de drone
3
Immatriculer votre drone
1
Portail de gestion des drones
1
Navigabilité des aéronefs
13
Services aériens commerciaux
13
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
7
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
5
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
3
Sûreté aérienne
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Aviation civile
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Immatriculation et location des aéronefs
1
Instructeurs de vol et personnel de l’aviation
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Transparence
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Documents d’information : Transports Canada
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2023
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Accès à l’information et protection des renseignements personnels
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Politiques
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
158
Règles
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Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
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Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
14
Voie de contournement ferroviaire de Lac-Mégantic
11
(-) Publications
Sécurité ferroviaire
5
Passages à niveau
2
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Marchandises dangereuses
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Transport routier
84
Initiatives
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
65
Programmes
40
Campagnes
24
Publications
10
Marchandises et interface navire-port
5
Inspection des navires commerciaux étrangers
4
Marine
4
Rapports d'évaluation
3
Rapports annuels sur les transports au Canada
2
Rapports de la vérification interne
1
Date
2023
1
(-) 2022
(-) 2021
2020
2
2019
10
2018
4
(-) 2016
2014
3
2013
5
2012
16
Catégorie
Ferroviaire
6
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Publication
4
Type
Type