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Transports Canada
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Affichage de 1 à 9 sur 9 des éléments.
Recherche
Faire une demande de financement au PAIA
1
Signaler un incident qui menace la sécurité d’un aéroport ou d’un aérodrome
1
Information à l’intention des demandeurs du PAIA
1
Certificat temporaire TU 0764.4 : Échantillons d'épreuve pour la COVID-19
1
Présenter une demande au Fonds d’aide pour les aéroports
1
Sujets
Services généraux
368
Aviation
360
Centre reference
105
Publications
95
Navigabilité des aéronefs
35
Sécurité des drones
27
Services aériens commerciaux
20
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
11
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
Sûreté aérienne
2
Aviation civile
1
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
1
Services de navigation aérienne
1
Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Transport maritime
198
Transport routier
117
Transport ferroviaire
111
Marchandises dangereuses
85
Base de données d’identification des clients (BDIC)
11
Publications
11
CANUTEC
7
Matériel de sensibilisation et FAQ
7
Contenants
3
Avis de sécurité
2
Sommaires des mesures d’application de la loi
2
Bulletin de nouvelles
1
(-) Certificats temporaires
Centre d’innovation
60
Programmes
50
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
45
Initiatives
39
Campagnes
15
Marine
7
Présentation d’une demande dans le cadre du Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière (PAPTSR) – Appel de propositions pour la période 2023 à 2026
4
Évaluations des facteurs relatifs à la vie privée
2
Désactivation des sacs gonflables
1
Date
2024
4
(-) 2023
2022
1
(-) 2021
2020
18
2019
3
2018
11
Catégorie
Aviation
7
Type de contenu
Page
8
Service
1
Type
Type