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… Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur - questionnaire spécimen d'examen … de compétence comme Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur. 1.2 Portée : Recommandé pour tous … de compétence comme Officier mécanicien de quart, bateau de pêche à moteur. 1.3 Date d'entrée en vigueur : Le …
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… Sanction Chef(s) 2023-01-04 Contrevenant non divulgué Avis de rétention C.-B. 5(a) 12.1(1) OACI: 5;2.1, 5;3.1.1, … 4;1.1.2 S/O S/O 2023-01-06 Contrevenant non divulgué Avis de rétention C.-B. 5(a), 5(b) 2.2.1(1), 6.6 S/O S/O S/O 2023-01-09 Contrevenant non divulgué Avis de rétention C.-B. 5(a) 12.1(1) S/O S/O S/O 2023-01-10 …
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… il est de votre responsabilité de veiller à ce que votre bateau fonctionne en toute sécurité et qu’on y trouve le … faire du tourisme au Canada. Mais quand ils sont sur votre bateau, leur sécurité est entre vos mains. 1 er entretien : « … peut-être qu’ils n’ont jamais mis les pieds sur un bateau, peut-être même qu’ils n’ont jamais fréquenté de plans …
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… L'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile confère au ministre des Transports le pouvoir de … causes, en vertu de l'article 9 de la Loi sur la sécurité automobile , je prends l'Arrêté de dispense visant Volvo … de caméra extérieure et le numéro du rappel de sécurité automobile attribué par le ministère des Transports les …
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