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Affichage de 31 à 40 sur 59 des éléments.
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Ordre no 34
1
Ordre du jour - 18 février 2016
1
Sommaire du troisième rapport trimestriel du GTIU
1
Ordre no 37
1
Compte rendu de decision - 18 février 2016
1
Addendum au mandat du Groupe de travail sur les interventions d’urgence (GTIU) pour le transport des marchandises dangereuses
1
Compte rendu de décision – 17 décembre 2015
1
Groupe de travail sur les interventions d'urgence
1
Compte rendu de décision – 19 novembre 2015
1
Urgences
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Sujets
Aviation
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Publications
66
Sécurité des drones
12
Services aériens commerciaux
12
Navigabilité des aéronefs
7
Accords et arrangements internationaux
4
(-) Certification des aéronefs
Maintien de la navigabilité
1
Navigabilité des aéronefs de loisir
1
(-) Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
Présenter une demande au Programme des infrastructures essentielles des aéroports
3
Faire une demande de financement au PAIA
1
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
6
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
1
Sûreté aérienne
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Services généraux
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Transport maritime
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Transport ferroviaire
85
Transport routier
61
(-) Marchandises dangereuses
CANUTEC
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Publications
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Contenants
3
Matériel de sensibilisation et FAQ
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Avis de sécurité
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Bulletin de nouvelles
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Sommaires des mesures d’application de la loi
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Initiatives
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Programmes
15
Publications
6
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Marine
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Date
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Catégorie
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48
Aviation
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Routier
1
Type de contenu
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48
Publication
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Type