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Transports Canada
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Sécurité ferroviaire
1
Priorités en matière d’amélioration de la politique d’interprétation (2015-2017)
1
Énoncé de partenariat de réglementation relevant du Conseil Canada–États Unis de coopération en matière de réglementation entre Transports Canada et la Environmental Protection Agency des États Unis
1
EXAMEN DE LA LOI SUR LES TRANSPORTS AU CANADA : MESURES À PRENDRE POUR RÉDUIRE LES ÉMISSIONS DE GAZ À EFFET DE SERRE DES CHEMINS DE FER
1
L’UTILISATION DES APPLICATIONS DE COMMUNICATION SANS FIL POUR AMÉLIORER LA SÉCURITÉ ET L’EFFICIENCE DES TRANSPORTS
1
COMPARAISON ENTRE LES RÉSEAUX FERROVIAIRES DE TRANSPORT DE PASSAGERS À L’ÉCHELLE INTERNATIONALE
1
EXAMEN DE LA GOUVERNANCE DES PORTS
1
MESURES INCITATIVES ET SUBVENTIONS POUR L’ÉCOLOGISATION DES CHAÎNES D’APPROVISIONNEMENT DU TRANSPORT DES MARCHANDISES
1
TRANSPORT FERROVIAIRE DE MARCHANDISES AU CANADA LES INTERRELATIONS ENTRE LA CAPACITÉ, LA CONGESTION, L’OPTIMISATION DU SYSTÈME ET LES NIVEAUX DE SERVICECE QUE SERA LA PERFORMANCE DU RÉSEAU D’EXPÉDITEURS ET DE CHEMINS DE FER AU COURS DES 20 PROCHAINES A...
1
ANALYSE DES SANCTIONS ET DES RÉGIMES CONNEXES POUR LES INFRACTIONS DES SERVICES FERROVIAIRES À L’ÉCHELLE MONDIALE
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Sujets
Aviation
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Services généraux
181
(-) Lois et règlements
Liste des règlements
40
Feuille de route de l’Examen de la réglementation du secteur des transports
1
Plan prospectif de la réglementation
1
Consultations
33
Transparence
14
Documents d’information : Transports Canada
5
(-) 2021
2023
1
2024
1
Gestion et rapports ministériels
5
TC ouvert
2
Transports Canada au service des Canadiens
2
Galerie de vidéos
1
Transport maritime
146
Transport ferroviaire
85
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
(-) Publications
Passages à niveau
2
Accidents ferroviaires et enquêtes
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Programmes de financement
10
Fonds national des corridors commerciaux
5
(-) Appel de propositions du Fonds national des corridors commerciaux : Accroître la fluidité des chaînes d'approvisionnement du Canada
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Programme de financement de la participation communautaire
1
Programme national de surveillance aérienne
1
Publications
6
Campagnes
5
Marine
2
Date
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2011
1
2010
35
Catégorie
Corporate
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Aviation
39
Routier
8
Ferroviaire
5
Maritime
5
Surface
1
TMD
1
Type de contenu
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102
Publication
7
Type
Type