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Affichage de 1 à 10 sur 10 des éléments.
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Politiques
1
R-15 - Collision à un passage à niveau - VIA Rail - autobus d’OC Transpo
1
Dans quels cas cette inspection est-elle nécessaire?
1
Comment présenter une demande?
1
Comment effectuer le paiement?
1
Lignes directrices sur le triage pour l’exploitation sécuritaire des trains de marchandises
1
Dossiers d'actualité
1
Bienvenue à bord!
1
Règlement sur les renseignements relatifs au transport - Partie II - Transporteurs ferroviaires - Article 12.6
1
Vie privée et drones
1
Sujets
Aviation
211
Centre reference
68
Publications
66
Sécurité des drones
13
Apprenez les règles avant de piloter votre drone
6
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
(-) Lignes directrices sur la protection de la vie privée à l’intention des utilisateurs de drones
Immatriculer votre drone
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Licence de pilote de drone
1
Portail de gestion des drones
1
Services aériens commerciaux
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Navigabilité des aéronefs
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Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Aviation civile
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Services de navigation aérienne
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Services en ligne de l’aviation civile et applications
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Sûreté aérienne
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Services généraux
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Lois et règlements
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Consultations
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Transparence
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Documents d’information : Transports Canada
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2023
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2024
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Gestion et rapports ministériels
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TC ouvert
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Transports Canada au service des Canadiens
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Galerie de vidéos
1
Transport maritime
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Sécurité maritime
127
Inspection et certification des bâtiments
7
Marchandises et interface navire-port
4
(-) Inspection des navires commerciaux étrangers
Demander une inspection de suivi pour les bâtiments étrangers afin d’annuler une ordonnance de détention ou de signaler la rectification
3
Bulletins opérationnels de sûreté maritime
2
Responsabilité et indemnisation en cas d’incidents maritimes
2
Sécurité maritime au Canada
2
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet II - Procédures
2
Permis et immatriculation des bâtiments
1
Système de gestion de la Sécurité maritime - TP 13585 F : Volet I - Politiques
1
Transport ferroviaire
85
Règles
31
Mesures d'application et autres mesures pour mitiger les risques à la sécurité ferroviaire
28
Bulletins et mesures d’application et d’actions de la sécurité ferroviaire
12
Sécurité ferroviaire
5
(-) Publications
Passages à niveau
2
(-) Accidents ferroviaires et enquêtes
Réponses aux recommandations en matière de sécurité ferroviaire
1
Sécurité ferroviaire au Canada
1
Transport routier
63
Marchandises dangereuses
52
Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
40
Initiatives
36
Programmes
14
Publications
6
Campagnes
5
Fonds national des corridors commerciaux
5
Programme amélioré de paiements de transfert de la sécurité routière
3
Marine
2
Programme d'amélioration de la sécurité ferroviaire
1
Date
2024
1
2023
1
2022
3
(-) 2021
2020
2
2019
10
2018
4
(-) 2016
2014
3
2013
5
2012
16
Catégorie
Ferroviaire
4
Maritime
2
Aviation
1
Type de contenu
Page
5
Publication
5
Type
Type