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Transports Canada
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Aperçu des résultats
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Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Plan de protection des océans : un système de sécurité maritime de calibre mondial - prévention et intervention
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
1
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Dénombrement de référence des fardeaux administratifs – 2019
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
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(-) Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
Galerie de vidéos sur la sécurité de l'aviation générale
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Pratiques exemplaires de l’aviation générale
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Liste principale d'équipement minimal (MMEL)
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Bonne prise de décisions du pilote
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Directives visant le personnel - Aviation de loisir
1
Lignes directrices sur les durées d’efficacité (holdover time – HOT) pour le dégivrage et l’antigivrage des aéronefs
1
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
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Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
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Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
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Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
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Sûreté aérienne
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TMD
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Ferroviaire
10
Surface
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362
Publication
51
Sujet
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