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Initiatives de transport des marchandises dangereuses prévues d'avril 2024 à avril 2026
1
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
1
Utilisation des systèmes d’aéronefs télépilotés (SATP) à proximité de feux de forêt - Alerte à la Sécurité de l’Aviation civile (ASAC) 2021-11
1
Conseils et bonnes pratiques pour les pilotes de drone
1
Abrogé - Arrêté d’urgence no 9 visant certaines exigences relatives à l’aviation civile en raison de la COVID-19
1
Circulaire d'information (CI) Nº 700-042
1
Consultation sur la mise à jour du Règlement sur les restrictions visant l’utilisation des bâtiments (soumission 2020)
1
Liste des modèles éligibles pouvant être immatriculés comme avions ultra-légers de types évolués (AULE)
1
Le contrôle de stabilité antiretournement
1
Balisage et éclairage des obstacles à la navigation aérienne
1
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Sujets
(-) Aviation
Centre reference
243
Publications
82
Navigabilité des aéronefs
58
Règles générales d'utilisation et de vol des aéronefs
54
Services aériens commerciaux
43
Exploitation d'aéroports et d'aérodromes
24
Sécurité des drones
19
Accidents d'aviation et enquêtes
8
Délivrance de licences pour les pilotes et le personnel
7
Licences de technicien d'entretien d'aéronefs (TEA)
5
Aviation civile
3
Sûreté aérienne
3
Aptitudes physiques et mentales pour l’aviation
2
(-) Services généraux
Lois et règlements
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Transparence
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Consultations
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Galerie de vidéos
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Politiques
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Transports Canada au service des Canadiens
2
Transport maritime
230
Transport ferroviaire
109
(-) Transport routier
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27
Technologies d’aide à la conduite
25
Research and testing
13
Dispositifs de consignation électronique
9
Importer un véhicule
8
Sécurité des véhicules automobiles
6
Normes de sécurité des véhicules, des pneus et des sièges d'auto pour enfants
5
Statistiques et données
5
Technologies novatrices
5
Défauts et rappels des véhicules, des pneus et des sièges d’auto pour enfant
4
Sécurité des autobus scolaires
4
Conduire en toute sécurité
1
Defects and recalls
1
Exigences pour véhicules utilitaires
1
Marchandises dangereuses
77
(-) Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
Initiatives
58
Programmes
27
Publications
27
Marine
18
Campagnes
10
Examens législatifs
4
Date
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2023
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2022
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(-) 2020
2019
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2018
357
(-) 2017
2016
158
2015
358
2014
80
2013
183
2012
181
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2010
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2009
193
2008
59
2007
181
2006
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2005
39
2004
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2003
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1
Catégorie
Aviation
685
Routier
102
Corporate
77
Maritime
39
Ferroviaire
10
TMD
6
Surface
4
Type de contenu
Page
845
Publication
98
Sujet
14
Service
5
Type
Type