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Transports Canada
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Affichage de 31 à 40 sur 283 des éléments.
Recherche
Un atelier conjoint de renforcement des connaissances entre Transports Canada et Recherche et développement pour la défense du Canada
1
Région du Pacifique
1
Loi sur le moratoire relatif aux pétroliers
1
Initiatives de transport propres de prochaine génération
1
Exemptions temporaires
1
Rapport de mise en œuvre de la Politique d'interprétation de Transports Canada
1
Conseil de coopération en matière de réglementation (CCR) Canada – États-Unis plan de travail en lien avec les véhicules branchés
… avec les véhicules connectés, y compris au moins un projet
pilote
mené par le Canada afin d’évaluer les méthodes …
0.772
Élaboration de réglementation pour la sécurité et la sûreté maritimes
1
Loi sur la sûreté du transport maritime (1994, ch. 40)
1
Plan prospectif de la réglementation
1
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Sécurité ferroviaire au Canada
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Transport routier
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Arrêté ministériel, arrêté d’urgence, injonction ministérielle, ordres et lettre de réponse
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Publications
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191
2022
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(-) 2020
2019
187
2018
56
(-) 2017
2016
95
2015
227
2014
11
2013
9
2012
22
2011
6
2010
37
2009
2
0202
1
Catégorie
Aviation
94
Corporate
75
Ferroviaire
46
Maritime
35
Routier
16
TMD
6
Surface
2
Type de contenu
Page
243
Publication
40
Type
Type